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Marques déposées par monsieur BOULOUX Francis
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ELASTOMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELASTOMOD
M. BOULOUX Francis

Numéro de dépôt :
95576307
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2005

Présentation de la marque ELASTOMOD

Déposée le 16 juin 1995 par monsieur BOULOUX Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELASTOMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est monsieur BOULOUX Francis domicilié(e) 44, Le Domaine, TADEN, 22100 DINAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque ELASTOMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELASTOMOD est expirée depuis le 16 juin 2005.

BOULOUX Francis a également déposé les autres marques suivantes : ELASTOSPORT


M. BOULOUX Francis - 44, Le Domaine, TADEN, 22100 DINAN - France


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

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